Mentions légales

Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.passeport-formation.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

Passeport Formation

12 rue Borville Dupuis
27000 EVREUX

Tel : 02.32.31.62.89

Fax : 02.32.31.62.95

N° Siret : 4000173100027
Association loi 1901 ou assimilé non assujettie à la TVA
Code APE : 8559A
N° Agrément : 23270076927

 

Responsable de la publication

Frédéric Charbonnier en qualité de Directeur

Créateur / Hébergeur

iloWeb ©
2, rue Dombasle
76600 Le Havre

N° Siret : 495 218 984 000 21
TVA Intracommunautaire : FR17495218984
Code APE : 722C
Code NAF : 6209Z
R.C.S. Le Havre : 495 218 984 
N° de déclaration à la CNIL : 1101226

Passeport formation
12, rue Borville Dupuis
27000 Evreux
Tél.: 02 32 31 62 89
Fax : 02 32 31 62 95
Souris